Mentions légales

Ce site www.adem-sertgoz.archi est la propriété de la société : SARL Adem Sertgoz Architecte

Coordonnées du siège social :

60, Avenue Père Sylvain Giraud 13510 Éguilles
E-mail : / Téléphone : 04 42 58 37 85
Registre du commerce : RCS AIX-EN-PROVENCE : SIRET 502 848 351 TVA intracommunautaire : FR95502848351 / APE : 7111Z
SARL au capital de 3000€.

Société inscrite au tableau de l’Ordre des Architectes N° S12361 Région PACA soumis aux droits et obligations professionnels de l’architecte :
– Code de déontologie des architectes (Version consolidée au 23 septembre 1992)
– Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l’architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Assurances professionnelles : MAF – Mutuelle des Architectes Français, Police d’Assurance N°147430/B
– Assurance décennale obligatoire,
– Garantie de responsabilité du sous-traitant en cas de dommages de nature décennale.

Directeur de Publication : Agence Adem Sertgoz Architecte
Hébergement du site : Quai 13 – www.quai13.com

Crédits Auteurs :

Conception du site : Comme une image – www.comme-uneimage.com
Crédits photographique : Gabrielle VOINOT, photographe / www.gabriellevoinot.com
Crédits photographique : Christophe POZZO DI BORGO, photographe / www.cpozzophoto.com
Crédits photographique : Adem Sertgoz Architecte

Conditions générales d’utilisation

Merci de prendre connaissance des mentions légales et conditions générales d’utilisation liées à l’utilisation de notre site internet www.adem-sertgoz.archi. En accédant et utilisant notre site, vous êtes réputés avoir acceptés sans réserve nos conditions générales d’utilisation. SARL Adem Sertgoz Architecte peut à tout moment, sans préavis, sans notification modifier et mettre à jour les présentes conditions d’utilisation du site.

Droits de propriété intellectuelle

Les utilisateurs reconnaissent que le site et le contenu www.adem-sertgoz.archi sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur et sont la propriété pleine et entière de SARL Adem Sertgoz Architecte.

Tout le contenu du présent sur le site www.adem-sertgoz.archi, incluant, de façon non limitative, les données, les œuvres, les textes, logos, images, vidéos, marques, noms, dessins, croquis, photographie, concept, logiciels, bases de données les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Sauf pour un usage uniquement personnel, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de SARL Adem Sertgoz Architecte. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi en vigueur et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

À l’exception de ce qui précède, il est strictement interdit aux Utilisateurs de :

– Copier, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, de façon permanente ou provisoire, tout ou partie du site et/ou du contenu www.adem-sertgoz.archi par tout moyen et sur tout support connu ou inconnu à ce jour ;
– Créer des œuvres dérivées à partir du site et/ou du contenu www.adem-sertgoz.archi
– Modifier, traduire, adapter, arranger, tout ou partie du site et/ou du contenu www.adem-sertgoz.archi
– Trafiquer, truquer, corrompre tout éléments émanant le site et/ou du contenu www.adem-sertgoz.archi
– Distribuer, transmettre, diffuser, vendre, louer, concéder ou exploiter, de quelque manière que ce soit, sans l’accord exprès écrit préalable de SARL Adem Sertgoz Architecte, tout ou partie du site et/ou du contenu www.adem-sertgoz.archi.

Données à caractère personnel

Nous veillons à la protection de vos données personnelles conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Pour cela, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité qui précise les dispositions relatives à la collecte, au traitement et au transfert de vos données personnelles. Toute personne nommée ou désignée sur un site Internet dispose d’un droit de réponse qui doit être exercé auprès du directeur de publication du site (en l’occurrence l’architecte). La réponse est mise à la disposition du public par le directeur de publication dans des conditions similaires à celles du message en cause et présentée comme résultant de l’exercice du droit de réponse.

Conditions d’utilisation :  Ce site www.adem-sertgoz.archi est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc. SARL Adem Sertgoz Architecte met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SARL Adem Sertgoz Architecte, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SARL Adem Sertgoz Architecte n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Cookies : Le site www.adem-sertgoz.archi peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SARL Adem Sertgoz Architecte. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de SARL Adem Sertgoz Architecte, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SARL Adem Sertgoz Architecte se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitation de responsabilité

SARL Adem Sertgoz Architecte s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens de l’exactitude et de la mise à jour des informations publiées sur le site. Les données qui y sont publiées sont fournies à titre d’information et ne sont en aucun cas contractuelles, ainsi ces données peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies utilisés par SARL Adem Sertgoz Architecte. mais non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n’implique pas que SARL Adem Sertgoz Architecte à l’intention d’offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays. Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site, SARL Adem Sertgoz Architecte ne peut pas garantir que le site soit exempt d’inexactitude, d’erreur, d’omission, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité et vous invite à nous contacter directement.

SARL Adem Sertgoz Architecte peut, à tout moment et sans préavis, modifier les informations publiées sur le site et apporter des améliorations ou des changements aux produits et/ou services disponibles sur notre site.

SARL Adem Sertgoz Architecte ne maîtrise pas l’ensemble des risques inhérents liés à l’utilisation d’Internet et attire votre attention sur l’existence de risques potentiels inhérents à l’utilisation du Site.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse , ou par courrier postal à « SARL Adem Sertgoz Architecte, 60 Avenue du Père Sylvain Giraud 13510 Eguilles » en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL Adem Sertgoz Architecte.

SARL Adem Sertgoz Architecte décline toute responsabilité également en cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site, pour toute interruption du site, en cas de bugs, d’erreurs d’affichage ou de téléchargement du site, de l’espace connexion, pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site et plus généralement pour tous les dommages directes et indirectes, quelles qu’en soient les causes ou conséquences, pouvant survenir à la suite de l’accès au site et résultant des informations provenant directement ou indirectement du site.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet exploités par des tiers. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. SARL Adem Sertgoz Architecte ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SARL Adem Sertgoz Architecte ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Ces liens sont fournis à simple titre d’information et SARL Adem Sertgoz Architecte n’a pas la gestion, de contrôle ou encore la maîtrise de ces sites, leur contenu de ces sources externes. De ce fait, SARL Adem Sertgoz Architecte ne peut être tenue pour responsable quant à l’accès et l’utilisation de ces sites, de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits, les services et tout autre élément disponible sur ces derniers. En outre, SARL Adem Sertgoz Architecte ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Litiges et juridiction compétente

Les présentes conditions du site www.adem-sertgoz.archi sont régies par les lois et le droit français.

Toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

En cas de réclamation ou de litige les parties s’engagent à rechercher dans un premier temps un règlement amiable au différend concerné ou recours à une procédure de médiation avant toute action judiciaire.

Déclaration à la CNIL :  Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Données personnelles & Charte de confidentialité

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.adem-sertgoz.archi. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, votre adresse postale, références cadastrales, votre numéro de téléphone ou tout autres éléments nécessaires et/ou que vous jugerez utile. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur votre projet, sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur (Internet Explorer, Firefox, Safari, Google Chrome) est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (« Google »). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les États membres de l’Union Européenne ou dans les autres États membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation internet ; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Si l’Utilisateur ne souhaite pas transmettre d’informations à Google Analytics, il a la possibilité de télécharger et d’installer ce module sur son navigateur Web. L’Utilisateur peut télécharger le module de désactivation de Google Analytics en cliquant sur ce lien : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr. Pour plus d’informations au sujet de la confidentialité et de la sécurité liées à Google Analytics, l’Utilisateur peut cliquer sur le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.